]]>

16 octobre 2008

Une nouvelle menace de procès ...

Partager
Quelques mois après avoir eu quelques différends judiciaires avec Maître Sylvie Noachovitch, je me retrouve avec une nouvelle menace de procès à cause de ce blog. Cette fois-ci une note consacrée à un surnommé Sternet en est la cause.Le jeune homme n'apprécie pas que sa véritable identité soit divulguée dans les commentaires de la note.

Anthony (c'est son prénom) me reproche de porter atteinte à sa réputation et à l'intimité de sa vie privée (article 226-22 du Code Pénal). Mais ce qui provoque l'hilarité, c'est que son identité peut être trouvée grâce au WHOIS fourni par le registre internet sur lequel son blog est hébergé. Autrement dit : son identité est publique et n'importe qui peut y accéder.

Je passe outre le fait qu'il me semble qu'il y a également prescription, la note datant d'août 2007, et le commentaire en question de mars 2008. Mais quand l'Anthony en question m'écrit qu'il a terminé son buzz et qu'il ajoute que cela lui a apporté beaucoup sur le plan personnel et social, j'avoue ne pas trop avoir envie de satisfaire ses demandes.

Libellés : ,

22 Commentaires:

Anonymous Anonyme dit ...

y en a vraiment, ils sont pas très malins

16 octobre, 2008 22:18  
Anonymous narvic dit ...

On suit ton affaire et on ne te laisse pas tomber. Tu nous tiens au courant des suites ?

16 octobre, 2008 22:27  
Anonymous Maxime dit ...

Bah. Pas de quoi fouetter un chat.
Mais si t'arrêtais de faire ton Laurent Gloaguen en te foutant du monde, aussi... :)

16 octobre, 2008 22:31  
Blogger Luc Mandret dit ...

Narvic >> merci msieur c'est gentil, pas de soucis !

Maxime >> qui te parle de fouetter un chat ici ?

16 octobre, 2008 22:44  
Anonymous Maxime dit ...

Je veux dire, ça a l'air d'être un gugusse inoffensif ;)

Pour le fouet, c'est toi qui vois :p

16 octobre, 2008 22:48  
Blogger Julien Augias dit ...

Alors là, j'ai pas l'habitude de le dire mais : PTDR ! Y'en a à qui ça ferait pas de mal de faire un petit séjour en fac de droit :-D

16 octobre, 2008 22:58  
Blogger 'leX dit ...

Sur le plan social ?

qu'il assume son blog et tout ira bien !

16 octobre, 2008 23:04  
Blogger Damien Gorson dit ...

C'est consternant..
Il doit se sentir tellement honteux, tu as seulement mis à jour sa médiocrité intellectuelle.

Une simple lecture de l'article du Code Pénal auquel il fait référence fait preuve de son ridicule:
<< porter atteinte à la considération de l'intéressé ou à l'intimité de sa vie privée, de porter, sans autorisation de l'intéressé, ces données à la connaissance d'un tiers>>.
Si seulement il ne s'était pas affiché et revendiqué sur le net.

Un chat? On dirait plutot un roquet..

17 octobre, 2008 02:19  
Blogger FalconHill dit ...

Bon courage. Sincère et amical soutien

17 octobre, 2008 08:48  
Blogger Etienne B. dit ...

D'ailleurs, la prescription n'est-elle pas de 3 mois sur ce genre d'affaire (je ne suis pas sûr mais il me semble) ?

17 octobre, 2008 11:04  
Anonymous Anonyme dit ...

le délai de prescription ne débute qu'à partir du retrait du contenu litigieux...

17 octobre, 2008 15:12  
Anonymous koz dit ...

As-tu seulement reçu une assignation ou est-ce que c'est juste un ptit gars dans un coin qui trépigne ?

17 octobre, 2008 15:23  
Blogger dadavidov dit ...

Tu sais ce qui l'emmerde ? Quand il tape son pseudo dans google france, tu arrives en 3ème position. Ton post lui colle au cul !

17 octobre, 2008 16:19  
Blogger Etienne B. dit ...

@anonyme :
Bien vu, je ne savais pas (mais c'est vrai que ça parait logique.) Mais comment ça se passe avec la presse papier alors ?

17 octobre, 2008 19:18  
Anonymous romain blachier dit ...

c'est quand même moins menaçant que la dernière fois...

17 octobre, 2008 21:18  
Blogger Farid dit ...

2 menaces de procès ?

Moi j'en ai toutes les semaines des menaces ...

Mais le top c'est de se faire traiter d'authentique porc par un gars qui te signale dans le même commentaire qu'il souhaite te poursuivre pour injures :-D

17 octobre, 2008 22:27  
Blogger Luc Mandret dit ...

Julien >> je n'y connais rien en droit non plus ;)

lex >> on est bien d'accord ...

Damien >> oui pas facile pour lui.

Falconhill >> merci !

Etienne >> il me semble aussi.

Koz >> non pas encore, on verra bien.

Dadavidov >> c'est bête pour lui ;)

Romain >> disons que c'est différent.

17 octobre, 2008 23:37  
Anonymous abadinte dit ...

Tout dépend de la date du dépôt de la plainte. le commentaire incriminé date du 28 mars. Donc s'il a déposé plainte le 28 juin ou avant alors il n'y a pas prescription.

18 octobre, 2008 00:21  
Anonymous Les amis de Fansolo dit ...

A Orléans, Fansolo, blogueur, condamné par le tribunal à payer 11 000€ de sa poche pour avoir fait un blog humoristique qui n'a pas plu au maire ( 22 articles et 160 visiteurs uniques ) : http://www.lesamisdefansolo.com/2008/10/laffaire-dorlan.html

Pourtant, aux dires-même de l'avocat du plaignant, il n'y avait ni injure ni diffamation.

Mais le maire d'Orléans a dit vouloir en finir avec l'anonymat sur internet coupable des pires dérives (cyber-criminalité, usurpation d'identité, prédation). Le tribunal de la ville lui a donné raison. Le blogueur fait appel,... toujours au tribunal d'Orléans... malheureusement.

18 octobre, 2008 16:35  
Blogger Jérem' dit ...

t'as raison! lui cède rien à ce *?!£!!

18 octobre, 2008 19:00  
Anonymous L'hérétique dit ...

Pas de quoi fouetter un chat, en effet

19 octobre, 2008 00:43  
Anonymous idées cadeaux dit ...

Bon article, très interressant, je vous félicite vivement pour votre blog.
je vous souhaite une bonne continuation et longue vie à votre site
à bientôt

frank

21 octobre, 2008 13:56  

Enregistrer un commentaire

Liens pour ce post:

Créer un lien

<< Home